Zone A-16
DOCUMENTS DE TRAVAIL DU COMITÉ
- Modalités de fonctionnement (février 2017)
- Modalités de fonctionnement – Révision 01 (février 2018)
- Mandat détaillé du comité (février 2017)
- Étapes des travaux du comité (mai 2017)
- Bilan des travaux du comité au 31 août 2017
- Juillet 2018 – Zone A-16 – Analyse de site – Potentiels et contraintes (Document de travail)
- Juillet 2018 – Zone A-16 – Identification d’orientations et d’objectifs d’aménagement à prendre en considération en vue de la préparation d’un Programme particulier d’urbanisme (PPU) (Document de travail)
- Résultats du sondage mené par le CAZA-16 du 11 juin au 16 juillet 2018
- Carte – Analyse de sites (potentiels et contraintes) – Zones A-16, H-111 et H-114-2 – version 01 (3 octobre 2018)
- Zones H-111 et H-114-2 – Tableau – Analyse de sites (potentiels et contraintes) (septembre 2018)
- Bilan des travaux du comité au 17 septembre 2018
RECOMMANDATIONS DU COMITÉ
- 2017-01-R : Comité de suivi sur l’avenir de la zone A-16
- 2017-02-R : Modalités de fonctionnement du comité de suivi sur l’avenir de la zone A-16 (CAZA16)
- 2017-03-R : Mandat du comité de suivi sur l’avenir de la zone A-16 (CAZA16)
- 2017-04-R : Terrains non développés des futures zones H-111 et H-114
- 2017-05-R : Évaluation de scénarios pour les zones A-16, H-111 et H-114
- 2017-06-R : Étapes des travaux du comité de suivi sur l’avenir de la zone A-16 (CAZA-16)
- 2017-07-R : Protection du Mont Saint-Hilaire en vertu de la loi sur le patrimoine culturel
- 2017-08-R : Comptage de véhicules
- 2017-09-R : Reconnaissance du patrimoine culturel patrimonial
- 2018-01-R : Déclaration du mont Saint-Hilaire à titre de site patrimonial
- 2018-02-R : Commentaires et recommandations au sujet du rapport de janvier 2018 du groupe de travail sur l’encadrement de l’urbanisation au pourtour des collines montérégiennes (CMM)
- 2018-03-R : Demande d’engagement du gouvernement pour la protection des derniers terrains vacants en piémont du mont Saint-Hilaire
- 2018-04-R : Demande d’avis juridique afin d’évaluer la possibilité d’augmenter la largeur des bandes riveraines
- 2019-01-R – Rencontre des élus des municipalités de la 3e couronne de la CMM qui vivent les mêmes défis et enjeux de développement que Mont-Saint-Hilaire
- 2019-02-R : Application des recommandations du rapport de groupe de travail de la CMM sur l’encadrement de l’urbanisation au pourtour des collines montérégiennes
FAITS SAILLANTS DES RENCONTRES DU CAZA-16
- Faits saillants – rencontre 1 – 26 janvier 2017
- Faits saillants – rencontre 2 – 9 février 2017
- Faits saillants – rencontre 3 – 23 février 2017
- Faits saillants – rencontre 4 – 8 mars 2017
- Faits saillants – rencontre 5 – 16 mars 2017
- Faits saillants – rencontre 6 – 29 mars 2017
- Faits saillants – rencontre 7 – 12 avril 2017
- Faits saillants – rencontre 8 – 26 avril 2017
- Faits saillants – rencontre 9 – 10 mai 2017
- Faits saillants – rencontre 10 – 24 mai 2017
- Faits saillants – rencontre 11 – 6 juin 2017
- Faits saillants – rencontre 12 – 21 juin 2017
- Faits saillants – rencontre 13 – 8 août 2017
- Faits saillants – rencontre 14 – 30 août 2017
- Faits saillants – Briefing de presse – 1er septembre 2017
- Faits saillants – rencontre 15 – 8 février 2018
- Faits saillants – rencontre 16 – 22 février 2018
- Faits saillants – rencontre 17 – 15 mars 2018
- Faits saillants – rencontre 18 – 29 mars 2018
- Faits saillants – rencontre 19 – 12 avril 2018
- Faits saillants – rencontre 20 – 3 mai 2018
- Faits saillants – rencontre 21 – 31 mai 2018
- Faits saillants – rencontre 22 – 14 juin 2018
- Faits saillants – rencontre 23 – 21 juin 2018
- Faits saillants – rencontre 24 – 10 juillet 2018
- Faits saillants – rencontre 25 – 25 juillet 2018
- Faits saillants – rencontre 26 – 23 août 2018
- Faits saillants – rencontre 27 – 13 septembre 2018
- Faits saillants – rencontre 28 – 27 septembre 2018
- Faits saillants – rencontre 29 – 11 octobre 2018
- Faits saillants – rencontre 30 – 25 octobre 2018
- Faits saillants – rencontre 31 – 8 novembre 2018
- Faits saillants – rencontre 32 – 22 novembre 2018
- Faits saillants – rencontre 33 – 5 décembre 2018
- Faits saillants – rencontre 34 – 17 janvier 2019
- Faits saillants – rencontre 35 – 31 janvier 2019
- Faits saillants – rencontre 36 – 13 février 2019
- Faits saillants – rencontre 37 – 28 février 2019
- Faits saillants – rencontre 38 – 14 mars 2019
- Faits saillants – rencontre 39 – 28 mars 2019
- Faits saillants – rencontre 40 – 11 avril 2019
COMPTES RENDUS DES RENCONTRES DU CAZA-16
- Compte rendu – rencontre 1 – 26 janvier 2017
- Compte rendu – rencontre 2 – 9 février 2017
- Compte rendu – rencontre 3 – 23 février 2017
- Compte rendu – rencontre 4 – 8 mars 2017
- Compte rendu – rencontre 5 – 16 mars 2017
- Compte rendu – rencontre 6 – 29 mars 2017
- Compte rendu – rencontre 7 – 12 avril 2017
- Compte rendu – rencontre 8 – 26 avril 2017
- Compte rendu – rencontre 9 – 10 mai 2017
- Compte rendu – rencontre 10 – 24 mai 2017
- Compte rendu – rencontre 11 – 6 juin 2017
- Compte-rendu – rencontre 12 – 21 juin 2017
- Compte-rendu – rencontre 13 – 8 août 2017
- Compte rendu – rencontre 14 – 30 août 2017
- Compte rendu – rencontre 15 – 8 février 2018
- Compte rendu – rencontre 16 – 22 février 2018
- Compte rendu – rencontre 17 – 15 mars 2018
- Compte rendu – rencontre 18 – 29 mars 2018
- Compte rendu – rencontre no 19 – 12 avril 2018
- Compte rendu – rencontre 20 – 3 mai 2018
- Compte rendu – rencontre 21 – 31 mai 2018
- Compte rendu – rencontre 22 – 14 juin 2018
- Compte rendu – rencontre 23 – 21 juin 2018
- Compte rendu – rencontre 24 – 10 juillet 2018
- Compte rendu – rencontre 25 – 25 juillet 2018
- Compte rendu – rencontre 26 – 23 août 2018
- Compte-rendu – rencontre 27 – 13 septembre 2018
- Compte-rendu – rencontre 28 – 27 septembre 2018
- Compte-rendu – rencontre 29 – 11 octobre 2018
- Compte-rendu – rencontre 30 – 25 octobre 2018
- Compte-rendu – rencontre 31 – 8 novembre 2018
- Compte-rendu – rencontre 32 – 22 novembre 2018
- Compte-rendu – rencontre 33 – 5 décembre 2018
- Compte-rendu – rencontre 34 – 17 janvier 2019
RÉSUMÉS DES DISCUSSIONS AVEC DIFFÉRENTES PARTIES PRENANTES
- 6 juin 2017 – Rencontre avec les représentants du Centre de la Nature du mont Saint-Hilaire (CNMSH)
- 21 juin 2017 – Rencontre avec un propriétaire de terrain non-développé de la zone A-16
- 30 août 2017 – Rencontre avec les représentants de 5 propriétaires de terrains non développés de la zone A-16
- 15 mars 2018 – Rencontre avec des pomiculteurs du chemin de la Montagne
- 12 avril 2018 – Rencontre avec des pomiculteurs du chemin de la Montagne
- 3 mai 2018 – Résultats d’un sondage mené par la Chambre de commerce et d’industrie de La Vallée-du-Richelieu
- 22 novembre 2018 – Résumé avec MM. Leboeuf et Truax
RÉSOLUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- Résolution 2017 – Création du comité de suivi de l’avenir de la zone A-16
- Résolution 2017 – Amendement au mandat – Ajout zones H-111 et H-114
- Résolution 2017 – Nomination d’un nouveau membre sur le CAZA-16
- Résolution 2017 – Nomination d’un nouveau membre sur le CAZA-16
- Résolution 2018 – Mandat du comité de suivi sur l’avenir de la zone A-16
- Résolution 2018 – Nomination de membres et renouvellement de mandat sur le CAZA-16
- Résolution 2018 – Nomination d’un nouveau membre sur le CAZA-16
- Résolution 2019 – Nomination de deux nouveaux membres sur le CAZA-16
- Résolution 2019 – Renouvellement des membres sur le CAZA-16
CORRESPONDANCES
- 2 novembre 2017 – Lettre de la ministre de la Culture et des Communications – Suivi de la pétition déposée à l’Assemblée nationale le 21 septembre 2017
- 8 février 2018 – Lettre du maire de Mont-Saint-Hilaire et du député de Borduas – Mandat au ministère de la Culture et des Communications – Protection du mont Saint-Hilaire
DANS LES MÉDIAS
DOCUMENTS DE PLANIFICATION
- Plan d’urbanisme durable (PUD) – Mont-Saint-Hilaire (2017)
- Résumé du Plan d’urbanisme durable (2017)
- Localisation des zones A-16, H-111, H-114-1, H-114-2, H-114-3 et A-114-4 (nouveau règlement de zonage 1235)
- Localisation des zones A-16, H-111, H-114 (ancien règlement de zonage 845)
- Schéma d’aménagement de la M.R.C. de la Vallée-du-Richelieu
- Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal
DOCUMENTS D’INFORMATION
DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
- Historique de la zone A-16
- Cartographie interactive – De 1964 à 2013 – La ville de Mont-Saint-Hilaire d’hier à aujourd’hui!
- Guide – Les milieux humides de nos forêts – Réserve biosphère du mont Saint-Hilaire
- Les milieux naturels de la Réserve de biosphère du mont Saint-Hilaire
- Étude de Patri-Arch (2008) – Mise en valeur et protection du patrimoine bâti et paysager de Mont-Saint-Hilaire – Rapport du repérage du patrimoine bâti
- Loi sur le patrimoine culturel (voir section III – Désignation des paysages culturels patrimoniaux)
- Loi sur le patrimoine culturel – Guide pratique destiné aux municipalités (2012)
- Loi sur la conservation du patrimoine naturel
- Le paysage humanisé : une aire protégée différente (Aide-mémoire, MDDELCC, 2016)
- Le paysage humanisé : une aire protégée différente (Présentation, MDDELCC, 2015)
- Politique touristique de la Vallée-du-Richelieu (2017)