Zone A-16

Comité de suivi sur l’avenir de la zone A-16

Faisant suite à la démarche de consultation publique et afin de poursuivre la réflexion sur l’avenir de la zone A-16, le conseil municipal a mis sur pied le « comité de suivi sur l’avenir de la zone A-16 » (CAZA 16).
Vous trouverez, dans la section documentation, tous les documents relatifs à ce comité.

Mandat

Le mandat de ce comité sera :

  1. De mettre en œuvre la démarche proposée par le conseil et le cas échéant de faire des recommandations;
  2. D’assurer la transparence et l’intégrité de la réflexion sur l’avenir de la zone A-16;
  3. De procéder à l’analyse des scénarios suivants :
    1. L’acquisition par la Ville des terrains non développés dans la zone A-16 ou;
    2. L’adoption d’un plan particulier d’urbanisme pour cette zone;
  4. De faire part au conseil, après avoir pris connaissance des études et avis concernant les scénarios décrits au paragraphe précédent, de son analyse et de ses observations et, le cas échéant, de proposer des études complémentaires;
  5. Recommander au conseil le scénario à favoriser et donner son avis sur le processus de consultation publique concernant l’avenir de la zone A-16 et, le cas échéant, de proposer au conseil d’autres scénarios.

En février 2017, le Comité s’est également penché sur l’avenir de deux terrains situés sur Ozias-Leduc : les terrains H-111 (au coin de Cardinal) et H-114 (adjacent au vignoble).

COMPOSITION DU COMITÉ :

Le comité est composé de citoyens, d’élus et d’un représentant du Service de l’aménagement du territoire et de l’environnement.